Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GUELET
PUILLAT DIDIER

Numéro de dépôt :
94551727
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/12/2014

Présentation de la marque DOMAINE DU GUELET

Déposée le 27 décembre 1994 par PUILLAT DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GUELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est PUILLAT DIDIER domicilié(e) LE FOURNEL,69640 RIVOLET (dossier no 2277540) - 69640 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUILLAT DIDIER domicilié(e) LE FOURNEL,69640 RIVOLET (dossier no 2277540) - 69640 - France.

La marque DOMAINE DU GUELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GUELET est expirée depuis le 27 décembre 2014.

PUILLAT DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU FOURNEL


PUILLAT DIDIER - LE FOURNEL,69640 RIVOLET (dossier no 2277540) - 69640 - France


PUILLAT DIDIER - LE FOURNEL,69640 RIVOLET (dossier no 2277540) - 69640 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277540 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

VIN AOC, BEAUJOLAIS, BEAUJOLAIS-VILLAGES, Provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU GUELET"